EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I.) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
95591060
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2015
Présentation de la marque PLANETE ACCORDEON
Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLANETE ACCORDEON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I domicilié(e) ZAC des Baterses – BEYNOST,01700 MIRIBEL (dossier no 2298022) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 210 890 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298022) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE MUSIQUE INSTRUMENTS (E.M.I.) Société Anonyme - ZAC des Baterses – BEYNOST,01700 MIRIBEL (dossier no 2298022) - 01700 - France - SIREN 339210890
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298022) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2298022 - Publication au BOPI 2005-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523342 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-29
Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services d'éducation, de formation, de divertissement, activités culturelles, services de production et de représentation de spectacles, services de manifestations musicales, services d'organisation de concours, services de publications de textes (autres que textes publicitaires), services de divertissements radiophoniques et télévisés, services d'organisation et de conduite de colloques, congrès séminaires, services de planification de réception.Services de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de clubs de rencontres, en particulier dans le domaine musical
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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